Mentions légales

Identification : 

BRAIN GAMES SPEAKING

Président : Laurent LALET

91 rue de Chassin 64600 ANGLET

SAS au capital social de 1000 euros

Site Web : www.bgspeaking.com

Hébergement :

1&1 Internet SARL 1&1                         

7 place de la Gare – BP 70109               

57200 Sarreguemines Cedex               

Tel : 09 70 80 89                                 

Mail : info@ionos.fr               

Activité :

RCS 882 228 398 à Bayonne

Code APE : 6202A

Conditions générales d’utilisation

La site internet BRAIN GAMES SPEAKING décrit les activités de la société et fait connaitre les jeux développés au public. Il est ouvert à tous. Toute personne qui utilise ce site accepte et s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes conditions générales d’utilisation en vigueur.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès, d’utilisation et de réutilisation des contenus et données présents sur le site.

2. Accès

Le site est tout public sans accès particulier.

3. Propriété intellectuelle et réutilisation

Le site et l’ensemble de ses interfaces et composants sont la propriété exclusive de BRAIN GAMES SPEAKING et sont à ce titre protégés par le droit d’auteur.

4. Données à caractère personnel

Aucune donnée personnelle ou nominative n’est collectée dans le cadre du ce site.

5. Données d’utilisation à caractère non personnel

Aucune donnée n’est collectée sur le site.

6. Responsabilité et erratum

Malgré les soins et les contrôles de l’équipe en charge du site, des erreurs, bogues ou omissions involontaires peuvent subsister. Si vous souhaitez nous faire part de vos remarques ou réclamations, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@bgspeaking.com

7. Données illicites

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, le site Brain Games Speaking permet à tout individu ou usager de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.

Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à nous contacter en envoyant un message à contact@bgspeaking.com  en précisant la localisation exacte au sein du site du contenu que vous estimez illicite.

8. Loi applicable et juridiction compétente Les présentes conditions générales d’utilisation sont entièrement soumises au droit français. L’utilisateur du site BRAIN GAMES SPEAKING reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.